Politique de confidentialité
Le site X est la propriété de la société X, représentée par X.
Siège social :
RCS : X – Autorisation d’établissement : X
TVA : X
Tél. : X
Courriel : X
Notice légale
X est une société qui a pour objet X
Définitions
Dans le texte des Mentions légales certains termes auront la définition suivante:
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« Site » : le site web de X sous l’arborescence du domaine « majidmo.eu »
Obligations du visiteur
Vous vous engagez à ne pas faire fonctionner ou persister un programme lorsque vous pouvez raisonnablement présumer qu’il entrave le bon fonctionnement du Site.
Clause limitative de responsabilité
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Elle décline également toute responsabilité en cas d’interruption, même temporaire, du service de ce Site.
Tout dommage éventuel causé à l’installation informatique du visiteur suite à l’usage de ce Site ne peut en aucun cas entrainer la responsabilité de X.
Ne disposant pas de la capacité de contrôler les sites auxquels elle renvoie, X décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Droit d’auteur
Le contenu de ce Site (textes, marques, logos, images, sons, etc.) est protégé par le droit d’auteur tel que règlementé par la loi du 18 avril 2001 sur les droits d’auteur, les droits voisins et les bases de données .
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Protection des données personnelles
Le responsable du traitement des données pouvant être collectées sur le Site est X.
En principe, X ne collecte pas de données à titre personnel par le biais de ce Site. Néanmoins lors de diverses communications reçues par les visiteurs, certaines données à caractère personnel pourront être transmises. Ces données ne sont conservées que pour le temps strictement nécessaire à leur traitement.
Conformément à la loi modifiée du 2 août 2002 relative à la protection des personnes à l’égard du traitement des données à caractère personnel , vous disposez d’un droit d’information, d’accès, d’opposition sur les données personnelles vous concernant et que vous pouvez exercer auprès de X en adressant un courrier postal à l’adresse suivante:
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